Politique de confidentialité

Document mis à jour le 22/02/2024

CMAG et ses partenaires respectent votre vie privée.

Nous vous demandons de bien vouloir lire attentivement la présente politique de confidentialité pour comprendre comment sont collectées, traitées et conservées vos données personnelles lors de votre utilisation du présent site internet Tout pour le cyanotype, (ci-après « le Site »), accessible via l’url https://toutpourlecyanotype.fr.

L’ensemble des données personnelles collectées sur le présent site internet sont traitées sous la responsabilité de la société CMAG, (ci-après « l’Éditeur »), SARL à capital variable au capital souscrit de 11000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lons-le-Saunier sous le numéro 915066195, et ayant son siège social 8 Rue du Château, 39190 Beaufort-Orbagna, France.
Au sens de la réglementation applicable aux données personnelles, CMAG est donc responsable de traitement.

I. Collecte de données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur est informé que l’Éditeur procède à la collecte et au traitement de données personnelles, lors de la connexion au Site.
Les données collectées servent principalement à permettre la mise à disposition de la Plateforme, son optimisation et sa sécurisation afin d’offrir aux utilisateurs un service de la meilleure qualité possible. Des données supplémentaires pourront éventuellement être collectées par l’Éditeur pour permettre la bonne exécution de contrats commerciaux conclus par l’entremise de la Plateforme avec l’utilisateur.

L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, d’interrogation, de modification et de suppression des informations qui le concernent, à exercer à tout moment auprès de l’Éditeur soit par courrier postal adressé au 8 Rue du Château, 39190 Beaufort-Orbagna, France soit par e-mail à l’adresse bonjour@toutpourlecyanotype.fr.

Les informations recueillies pourront éventuellement être partagées à des tiers résidant dans l’Union Européenne dans les cas suivants :

Lorsque l’utilisateur publie, dans une zone de commentaire, des informations accessibles au public ;
Lorsque l’utilisateur y consent expressément ;
Lorsque la loi l’exige ou afin de coopérer à une enquête judiciaire à la demande exprès d’un détenteur de l’autorité publique ;
Pour l’exécution de prestations commerciales pour lesquelles est rendue nécessaire la coopération d’un tiers, notamment dans le cas où l’Éditeur choisirait de sous-traiter certaines de ses prestations par l’entremise de Services Tiers (par exemple pour la livraison de produits ou d’échantillons).

Lorsque de tels transferts existent, nous nous assurons que ces transferts de données personnelles soient encadrés conformément à la réglementation applicable afin d’assurer un niveau de protection des données adéquat, soit par une décision d’adéquation de la Commission européenne, soit par le biais d’instruments juridiques tels que des contrats de transferts de données intégrant les Clauses Contractuelles Types de la Commission Européenne.

Lorsque certaines informations sont obligatoires pour accéder à des fonctionnalités spécifiques du Site, l’Éditeur indiquera ce caractère obligatoire au moment de la saisie des données.
Les données personnelles collectées ne seront conservées que le temps nécessaire pour permettre la bonne utilisation du Site, empêcher les fraudes et abus, et satisfaire aux obligations légales et réglementaires de l’Éditeur concernant la gestion du Site.

II. Cookies

Le Site peut avoir recours à la technique des “cookies” telle que définie par la CNIL de la manière suivante :

« Un cookie est un petit fichier stocké par un serveur dans le terminal (ordinateur, téléphone, etc.) d’un utilisateur et associé à un domaine web (c’est-à-dire dans la majorité des cas à l’ensemble des pages d’un même site web). Ce fichier est automatiquement renvoyé lors de contacts ultérieurs avec le même domaine.

Les cookies ont de multiples usages : ils peuvent servir à mémoriser votre identifiant client auprès d’un site marchand, le contenu courant de votre panier d’achat, la langue d’affichage de la page web, un identifiant permettant de tracer votre navigation à des fins statistiques ou publicitaires, etc. ».

Information issue du site officiel de la CNIL (https://www.cnil.fr/fr/glossaire)

Ces cookies ont pour objectif de faciliter la navigation de l’utilisateur et d’améliorer la qualité du service proposé, en collectant des informations statistiques et relatives au trafic.
Les cookies suivants sont utilisés sur le Site : Fonctionnement technique du site (panier, processus de commande…), sécurité (authentification…).
Pour les statistiques de fréquentation du Site nous faisons appel à la société ASTRA PORTA SARL et son service de mesure d’audience Abla Analytics. La CNIL a reconnu Abla Analytics comme solution exemptée de consentement car Abla Analytics utilise et conserve des données anonymisées et seulement les données qui sont réellement nécessaires à l’analyse de la mesure d’audience (https://www.cnil.fr/sites/default/files/atoms/files/guide_de_configuration_exemption_cnil_abla_analytics.pdf)

Les cookies facultatifs suivants sont utilisés sur le Site : « Google Tag manager » (suivi des publicités). Le suivi de nos campagnes publicitaires est confié à Google. Vos données personnelles peuvent être transférées à ce tiers si vous autorisez les cookies de « Google Tag manager ».

D’après la CNIL, voici la liste des cookies non soumis au consentement :

« – les traceurs conservant le choix exprimé par les utilisateurs sur le dépôt de traceurs ;
– les traceurs destinés à l’authentification auprès d’un service, y compris ceux visant à assurer la sécurité du mécanisme d’authentification, par exemple en limitant les tentatives d’accès robotisées ou inattendues ;
– les traceurs destinés à garder en mémoire le contenu d’un panier d’achat sur un site marchand ou à facturer, à l’utilisateur, le(s) produit(s) et/ou service(s) acheté(s) ;
– les traceurs de personnalisation de l’interface utilisateur (par exemple, pour le choix de la langue ou de la présentation d’un service), lorsqu’une telle personnalisation constitue un élément intrinsèque et attendu du service ;
– les traceurs permettant l’équilibrage de la charge des équipements concourant à un service de communication ;
– les traceurs permettant aux sites payants de limiter l’accès gratuit à un échantillon de contenu demandé par les utilisateurs (quantité prédéfinie et/ou sur une période limitée) ;
– certains traceurs de mesure d’audience dès lors qu’ils respectent certaines conditions. »

Information issue du site officiel de la CNIL (https://www.cnil.fr/fr/cookies-et-autres-traceurs/regles/cookies/que-dit-la-loi)

III. Comment nous utilisons vos données personnelles

L’Éditeur peut utiliser vos données personnelles aux fins suivantes :

Créer votre compte client sur le présent site internet
Gérer les commandes de produits et/ou services
Publier et gérer vos avis et/ou commentaires laissés sur le site internet
Vous adresser notre newsletter, dans le cas où vous y êtes inscrit
Répondre à votre demande de contact effectuée à partir de notre site internet

Les données collectées sont nécessaires à l’exécution du contrat passé avec l’Éditeur lorsque vous utilisez notre site internet afin de commander les produits et/ou services disponibles à la vente sur le site.
Le traitement de vos données personnelles afin de vous envoyer notre newsletter est, en revanche, basé uniquement sur votre consentement à recevoir notre newsletter, que vous pouvez retirer à tout moment. Si vous ne consentez pas à l’envoi de la newsletter, veuillez noter que cela ne vous empêchera pas de créer votre compte client et de passer des commandes sur notre site internet.

IV. Comment nous partageons vos données personnelles

Au sein de l’Éditeur, et au regard de chaque finalité de traitement, les données personnelles vous concernant sont collectées, traitées et stockées par le personnel habilité de l’Éditeur, uniquement dans le cadre de leurs compétences respectives, et notamment par le service client, le département marketing et le département informatique.
Nous ne partageons pas les données personnelles avec d’autres entreprises, organisations et personnes, à moins que l’une des circonstances suivantes s’applique :

Le partage avec consentement préalable : après avoir obtenu votre consentement, l’Éditeur partagera les informations que vous avez autorisées avec les tiers ou catégories de tiers spécifiques renseignés à l’occasion de la collecte de votre consentement.
Le partage avec nos prestataires : l’Éditeur peut également divulguer vos informations à des entreprises qui fournissent des services pour nous ou en notre nom. Ces prestataires de services comprennent des entreprises qui proposent des services informatiques tels notamment notre hébergeur ou notre prestataire d’envoi d’emails, des services de livraison de nos produits, ou qui proposent des activités marketing pour notre compte. Ces prestataires de services peuvent utiliser vos informations uniquement dans le but de vous fournir des services au nom de l’Éditeur.
En exécution d’une obligation légale, le partage conformément aux lois et à la réglementation : l’Éditeur, peut partager vos informations comme le stipulent les lois et la réglementation, afin de résoudre les différends d’ordre juridique, ou comme le stipulent les autorités judiciaires ou administratives en vertu de la loi.

L’Éditeur s’assurera de la légalité de tout partage des données personnelles via des clauses de traitement de données avec les entreprises avec lesquelles vos données personnelles sont partagées, les obligeant à se conformer à cette politique de confidentialité et à prendre les mesures de sécurité et confidentialité appropriées lors du traitement de données à caractère personnel.

V. Comment nous protégeons vos données personnelles

L’Éditeur attache une grande importance à la sécurité de vos données personnelles et a adopté des pratiques courantes de l’industrie afin de protéger vos données personnelles et d’éviter l’accès non autorisé, la divulgation, l’utilisation, la modification, les dommages ou la perte de ces informations.
Nous avons par ailleurs pris les précautions utiles afin de préserver, par notre hébergeur, la sécurité et la confidentialité des données, et notamment empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des personnes non autorisées.

L’Éditeur adopte également les mesures organisationnelles suivantes :

Nous adoptons des mesures raisonnables et réalisables afin de veiller à ce que les données personnelles recueillies soient minimes et pertinentes selon ce qui est nécessaire, eu égard aux fins pour lesquelles elles sont traitées.
Nous conservons vos données personnelles pendant la durée qui est strictement nécessaire au regard de la finalité du traitement, à moins que la conservation de vos données soit requise ou permise par la loi. À titre d’exemple, nous conservons les données liées à l’exécution de vos commandes pour la durée requise par la loi au titre de conservation des dossiers comptables, à savoir au maximum 10 ans à compter de l’exercice concerné.
Nous déployons les mécanismes de contrôle d’accès afin de s’assurer que seul le personnel habilité peut accéder à vos données personnelles.

En cas de violation des données personnelles, l’Éditeur respectera les exigences légales et réglementaires applicables à la notification des violations de données personnelles auprès des autorités de contrôle compétentes et/ou des personnes concernées.

VI. Où nous hébergeons et transférons vos données personnelles

Vos données personnelles seront hébergées et stockées au sein des infrastructures de notre hébergeur Infomaniak Network SA, situé Rue Eugène Marziano 25, 1227 Les Acacias (GE), Suisse.
Ce tiers à qui nous communiquons vos données personnelles est situé dans un pays tiers à l’Union Européenne (la Suisse). Ce pays est reconnu comme adéquat par l’Union Européenne en termes de protection des données personnelles (https://www.cnil.fr/fr/la-protection-des-donnees-dans-le-monde).

Lorsque des produits ou échantillons que vous commanderez sont livrés par des ressources situés dans des pays tiers à l’Union Européenne, nous serons notamment amenés à transférer vos données personnelles vers ces pays. Il peut également arriver que des prestataires accèdent à vos données pour notre compte afin de nous fournir un service spécifique et soient localisés dans des pays tiers à l’Union Européenne.
Lorsque de tels transferts existent, nous nous assurons que ces transferts de données personnelles soient encadrés conformément à la réglementation applicable afin d’assurer un niveau de protection des données adéquat, soit par une décision d’adéquation de la Commission européenne, soit par le biais d’instruments juridiques tels que des contrats de transferts de données intégrant les Clauses Contractuelles Types de la Commission Européenne.

Pour toute demande concernant les destinataires et les transferts de données que nous effectuons en dehors de l’Union Européenne, veuillez nous contacter aux adresses indiquées dans la rubrique « Comment nous contacter » ci-dessous.

La mesure d’audience du site est confiée à la solution Abla Analytics de la société ASTRA PORTA SARL, située 218 chemin de Sainte Marthe, campagne Picon bat G1 13014 Marseille, France. Avant d’être traitées par ce partenaire vos données de connexion sont instantanément anonymisées. La CNIL a reconnu Abla Analytics comme solution exemptée de consentement (https://www.cnil.fr/sites/default/files/atoms/files/guide_de_configuration_exemption_cnil_abla_analytics.pdf).

Le suivi de nos campagnes publicitaires est confié à Google. Vos données personnelles peuvent être transférées à ce tiers si vous autorisez les cookies de « Google Tag manager ».

VII. Comment vous pouvez gérer vos droits relatifs à vos données personnelles

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition concernant le traitement de vos données personnelles ainsi que du droit de définir des directives relatives au sort de vos données après votre mort et du droit à la portabilité de vos données personnelles.

Vous pouvez nous contacter à tout moment aux adresses indiquées dans la rubrique « Comment nous contacter » ci-dessous afin d’exercer vos droits en matière de données personnelles dans les conditions posées par la réglementation applicable. Vous devez indiquer quel droit vous entendez exercer ainsi que l’ensemble des précisions nécessaires pour que nous puissions répondre à votre demande. Ces droits s’exercent dans les conditions posées par la réglementation applicable :

Le droit d’accès signifie que vous pouvez nous demander à tout moment de vous indiquer si nous traitons des données personnelles vous concernant et, le cas échéant, de vous indiquer quelles sont les données personnelles concernées ainsi que les caractéristiques du ou des traitements effectués.
Le droit de rectification signifie que vous pouvez nous demander la rectification de vos données personnelles lorsqu’elles sont inexactes. Vous pouvez également demander à ce que vos données personnelles, dès lors qu’incomplètes, soient complétées dans la mesure où cela est pertinent au regard de la finalité du traitement en cause.
Le droit à l’effacement signifie que vous pouvez demander d’effacer vos données personnelles notamment lorsque :
(i) Leur conservation n’est plus nécessaire au regard des finalités pour lesquelles elles ont été collectées ;
(ii) Vos données personnelles sont traitées sur le fondement de votre consentement, vous souhaitez retirer ce consentement, et il n’existe pas d’autre fondement juridique susceptible de justifier le traitement ;
(iii) Vous vous êtes opposé au traitement de vos données personnelles et vous souhaitez en conséquence qu’elles soient effacées ;
(iv) Vos données personnelles ont fait l’objet d’un traitement illicite ;
(v) Vos données personnelles doivent être effacées pour respecter une obligation légale qui est prévue soit par le droit de l’Union Européenne soit par le droit français.
Le droit à la limitation signifie que vous pouvez nous demander de procéder à la limitation du traitement de vos données personnelles :
(i) Lorsque vous contestez l’exactitude de vos données personnelles pendant une durée nous permettant de vérifier l’exactitude de celles-ci ;
(ii) Lorsque suite à un traitement établi comme non conforme, vous préférez la limitation du traitement à l’effacement complet de vos données personnelles ;
(iii) Lorsque nous n’avons plus besoin de vos données personnelles aux fins du traitement mais que celles-ci vous sont encore nécessaires pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice ;
(iv) Lorsque vous vous êtes opposé au traitement de vos données personnelles et vous souhaitez une limitation du traitement pendant la durée nous permettant de vérifier si le motif légitime que vous invoquez se justifie.
La limitation du traitement signifie que le traitement de vos données personnelles s’entendra alors du seul stockage de vos données personnelles correspondantes. Nous n’effectuerons alors plus aucune autre opération sur les données personnelles considérées.
Le droit d’opposition signifie que vous pouvez vous opposer au traitement de vos données personnelles, lorsque ce traitement est fondé sur la poursuite de l’intérêt légitime de l’Éditeur. Le droit d’opposition s’exerce sous réserve de justifier d’un motif légitime tenant à votre situation particulière. Nous cesserons alors le traitement en cause sauf s’il existe des motifs légitimes et impérieux en justifiant la poursuite en conformité avec la réglementation applicable.
Le droit de définir des directives relatives au sort de vos données après votre mort vous permet de faire connaître vos instructions concernant la conservation, l’effacement et la communication de vos données personnelles après votre décès.
Le droit à la portabilité signifie que vous pouvez nous demander, dans les conditions posées par la réglementation applicable, de recevoir vos données personnelles dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, et de vous les transmettre, ou de nous demander de les transmettre directement à un tiers de votre choix lorsque cela est juridiquement et techniquement possible.

Lorsque nous traitons vos données personnelles sur la base de votre consentement, vous disposez enfin de la faculté de retirer votre consentement à tout moment en vous adressant aux adresses indiquées dans la rubrique « Comment nous contacter » ou en cliquant sur le lien de désabonnement présent dans chacune de nos communications.
Toutefois, le retrait de votre consentement ne remet pas en cause la validité du traitement effectué avant ce retrait.

VIII. Les mises à jour de cette politique de confidentialité

L’Éditeur se réserve le droit à tout moment de modifier ou mettre à jour, en tout ou en partie, la présente politique de confidentialité, en raison de la modification de la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles ou des traitements de données effectués.

Toute modification substantielle de la politique de confidentialité vous sera notifiée par e-mail lorsque vous nous avez communiqué une adresse mail valide et sera publiée sur le site internet. Nous vous recommandons de prendre régulièrement connaissance de la présente politique de confidentialité afin d’avoir une parfaite connaissance de nos engagements en matière de sécurité et de protection de vos données personnelles.

IX. Comment nous contacter

Si vous avez des questions, des commentaires ou des suggestions, veuillez nous contacter en visitant la page contactez-nous ou en les soumettant à bonjour@toutpourlecyanotype.fr.
Vous pouvez aussi nous contacter par courrier postal à : 8 Rue du Château, 39190 Beaufort-Orbagna, France.

Si vous n’êtes pas satisfait de la réponse apportée par CMAG à une demande d’exercice de droits conformément à l’article V ci-dessus ou que vous souhaitez signaler une atteinte à la réglementation applicable en matière de protection des données, vous disposez du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL par courrier (CNIL – 3 Place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 PARIS CEDEX 07) ou sur son site Internet (www.cnil.fr), ou auprès de l’autorité de protection des données du pays dans lequel vous résidez ou travaillez habituellement.